Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Geovise (accessible à l'adresse https://geovise.app) est édité par :

• Nom : Valentin Bracq
• Statut : Micro-entrepreneur
• SIRET : 991 105 602 00015
• Adresse : Puteaux, 92800, France
• Email : support@geovise.app
• Directeur de la publication : Valentin Bracq

TVA non applicable — Article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

2. Hébergement

Le site Geovise est hébergé par :

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Site : https://vercel.com

Les données utilisateurs sont stockées par :

• Prestataire base de données : Supabase Inc. (États-Unis)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Geovise — notamment les textes, graphiques, logotypes, icônes, logiciels et éléments de design — est la propriété exclusive de Valentin Bracq et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, sans autorisation expresse et préalable de Valentin Bracq, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition à vos données personnelles.

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6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la juridiction française.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : support@geovise.app.